Déposée le 3 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALINEA domicilié(e) 64 boulevard de Cambrai - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 832 901 219 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ALINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALINEA, Société par actions simplifiée - 64 boulevard de Cambrai - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 832901219
TMARK CONSEILS, Mme Nadine ROYER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388439 - Publication au BOPI 2008-10-28
Renouvellement sans limitation n°2131128 - Publication au BOPI 1999-07
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355170 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159058 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647804 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647774 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 22 avril 2015 - Concession de licence n°647801 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22
Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715114 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723971 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Inscription le 26 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°729988 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2705853 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-13
Inscription le 9 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777138 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;cabines de bain et de douche (non métalliques), carrelages, dalles, revêtements de murs, moulures, mosaïques, parquets, portes, serres transportables.Meubles, mobilier, ameublement notamment tables, armoires, chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, tables de nuit, lits, tables basses, divans, tables support de télévision, meubles de rangement, meubles de bureau, étagères, buffets, vaisseliers, commodes, meubles par éléments, meubles décoratifs, lits repliables, miroirs, tableaux, claustras (paravents), dessertes, tables roulantes, appliques murales décoratives (non en matières textiles).Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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